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2026-04-28-010-BS 2026 Budget annexe photovoltaïque
04/05/2026
Note de synthèse BS 2026 Budget annexe locaux commerciaux
04/05/2026
2026-04-28-011-BS 2026 budget annexe locaux commerciaux
04/05/2026
Note de synthèse BS budget général
04/05/2026
2026-04-28-009-budget supplémentaire 2026 budget général
04/05/2026
2026-04-28-021-Droit à la formation des élus
04/05/2026
2026-04-28-022-délégué à l'attribution des logements des bailleurs sociaux
04/05/2026
2026-04-28-020-Délégués syndicat des eaux
04/05/2026
2026-04-28-019-avenant télétransmission préfecture
04/05/2026
2026-04-28-018-Proposition des membres de la commission de contrôle des listes électorales
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2026-04-28-014-programme voirie travaux rue de la verchère
04/05/2026
2026-04-28-013 - Mandatement des charges d'investissement du SLIS
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2026-04-28-012- Subventions et gratuités 2026
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ETAT 1259 ANNEE 2026
04/05/2026
2026-04-28-008-Vote des taux d'imposition 2026
04/05/2026
2026-04-28-007-Fongibilité des crédits 2026
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2026-04-28-006-Affectation du résultat 2025 budget annexe locaux commerciaux
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2026-04-28-004-Affectation des résultats 2025-budget général
04/05/2026
Note synthétique CFU 2025 budget annexe locaux commerciaux
04/05/2026
2026-04-28-003 CFU 2025 budget annexe locaux commerciaux
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Note synthétique CFU 2026 budget annexe photovoltaïque
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Note synthétique CFU 2025 budget général
04/05/2026
2026-04-28-001 - CFU 2025 Budget général
04/05/2026
2026-03-31-015 - Devis ENOGRID
31/03/2026
2026-03-31-014 - Commissions communales - désignation des membres
31/03/2026
2026-03-31-013 - Nomination des représentants des collectivités membres de l'AFL
31/03/2026
2026-03-31-012 - Désignation des délégués au comité syndical du SIEA
31/03/2026
2026-03-31-011 - Election des représentants au comité consultatif des sapeurs pompiers
31/03/2026
2026-03-31-010 - Désignation d'un référent pour la lutte contre l'ambroisie
31/03/2026
2026-03-31-009 - Désignation des délégués municipaux au conseil d'orientation du jumelage avec CATALINA
31/03/2026
2026-03-31-008 - Désignation des délégués municipaux au conseil d'administration d'Amitié Buellas Catalina
31/03/2026
2026-03-31-007 - Désignation des délégués municipaux au conseil d'administration de la MARPA de LAVALETTE de MONTRACOL
31/03/2026
2026-03-31-006 - Désignation des délégués au Pôle Petite Enfance de Saint Denis Lès Bourg
31/03/2026
Modification du tableau des emplois - avril 2026
31/03/2026
2026-03-31-004 - Désignation des représentants aux instances CNAS
31/03/2026
2026-03-31-003 - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offre
31/03/2026
2026-03-31-002 - Délibération fixant les indemnités de fonction des élus
31/03/2026
2026-03-31-001 - Délégations du conseil municipal au maire
31/03/2026
2026-03-21-003 - Délibération procédant à l'élection des adjoints au maire
21/03/2026
2026-03-21-002 - Délibération fixant le nombre d'adjoints au maire
21/03/2026
2026-03-21-001 - Délibération du conseil municipal en vue de l'élection du maire
21/03/2026
2026-02-09-008-Projet Corgenon Négociation entre AIN HABITAT et la Commune de BUELLAS
09/02/2026
2026-02-09-007-Echange de copropriété SEMCODA et commune de BUELLAS
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2026-02-09-006-Prévoyance et complémentaire santé des agents communaux - participation employeur
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2026-02-09-005-Modification du tableau des emplois
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2026-02-09-004-demande de gratuité du CLIC
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2026-02-09-003-Devis Bureau d'études GINGER - désimperméabilisation du groupe scolaire
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09/02/2026
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